Modification simplifiée n°1 - Pléchâtel

Le dossier concernant la modification simplifiée n°1 du PLU de Pléchâtel en libre téléchargement.

Modification simplifiée n°1 du PLU de Pléchâtel

Visant à apporter des modifications au plan de zonage afin de corriger une erreur matérielle relative au tracé des Espaces Boisés Classés sur deux secteurs de la commune, « Le Friche » et « Le Châtelet ».

Ce dossier est également consultable en Mairie, sur les horaires d'ouverture habituels

Délibérations et arrêtés

0- ARRETE de prescription modification simplifiee 30062017 (2)

1- DELIB MODIFICATION SIMPLIFIEE 1 PLU DE PLECHATEL

2- CM AVIS de la commune sur le projet

3- DELIB approbation 12102017

Notice de présentation

1 - Notice de présentation du projet

Avis des personnes publiques associées

Avis CA35 17072017

Avis REGION 21072017

Avis CG 03082017

Autres pièces

Avis ouest france 1er aout 2017

Avis d'approbation ouest france 20102017

Création site collectivité