Conseil Communautaire

Le Conseil communautaire a lieu le jeudi 26 novembre à 20h30 à Bain-de-Bretagne. Retrouvez l'ordre du jour.
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Le jeudi 26 novembre 2015 à partir de 20h30
Bain de Bretagne

Conseil du 26 novembre 2015

au Clos Loisel à Bain-de-Bretagne

A l'ordre du jour :

  • Désignation du concessionnaire d'aménagement de la ZAC de Château Gaillard et approbation du contrat de concession
  • Acquisition d'un terrain à l'entrée de la ZAC de Château Gaillard
  • Attribution du marché pour les études de programmation en vue de la rénovation, extension ou construction d'un nouveau centre aquatique, et demande de subvention au titre du Contrat de Territoire
  • Prolongation de location d'un bâtiment d'activités pour l'épicerie sociale
  • Contrat de collaboration entre l'École des Hautes Études en Santé Publique et les territoires acteurs du projet de recherche- action sur la Jeunesse retenu dans le cadre du PIA (Programme d'Investissement d'Avenir)
  • Mise en place d'une formation à l'animation territorialisée
  • Conventions de prestations de services avec les espaces jeux pour l'intervention d'une Éducatrice Jeunes Enfants
  • Réflexion sur la politique culturelle de la Communauté de communes avec proposition de modification du tableau des effectifs
  • Proposition d'acquisition d'une parcelle de terrain sur le site de la Levée, à Pléchatel
  • Décision Modificative n° 2 à appliquer au Budget Principal 2015
  • Subvention exceptionnelle du Budget Principal au Budget ZAI Messac
  • Modification de la désignation d'un représentant de la Commune de La Couyère au SMICTOM des Pays de Vilaine
  • Questions et informations diverses

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