Conseil Communautaire

Le Conseil communautaire a lieu le jeudi 22 octobre à 20h30 à La Bosse-de-Bretagne. Retrouvez l'ordre du jour.
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Le jeudi 22 octobre 2015 à partir de 20h30
Vie locale
La Bosse de Bretagne
Conseil du 22 octobre 2015
Salle des Fêtes de la Bosse-de-Bretagne // 20h30

A l'ordre du jour :

  • Position de la Communauté de communes sur le projet de SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) proposé par le Préfet le 12 octobre
  • Prolongation du bail concernant l'atelier relais B de la ZA des Salines, à SAULNIERES
  • Fixation du prix de commercialisation des terrains de la ZA des Pins, à TRESBOEUF
  • Avenant n° 1 au lot Voirie - Assainissement concernant le marché de travaux de requalification du PAI de Château Gaillard I et II
  • Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre concernant l'aménagement d'un bâtiment mutualisé entre l'Épicerie sociale, les Restos du cœur et le Secours catholique
  • Proposition d'une nouvelle convention d'entretien portant sur les chemins d'intérêt départemental, à passer avec le Département
  • Convention à passer avec le Département pour la réalisation et la gestion des boucles locales vélos
  • Demande de subventions FSE et Département pour le Chantier d'Insertion
  • Proposition de convention à passer avec le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du Pays de la Mée
  • Conventions à passer avec les Communes pour l'organisation d'ateliers d'éveil proposés par le RIPAME
  • Proposition d'attribution de subvention en faveur d'Élan Créateur qui a géré le fonctionnement de la Coopérative Jeunesse de Services
  • Proposition de convention à passer avec VHBC pour le projet « Musiques à l'école »
  • Proposition de modification du tableau des effectifs
  • Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel proposé par le CDG 35
  • Décision Modificative n° 1 sur le Budget principal
  • Décision Modificative n° 1 sur le Budget Développement économique
  • Questions et informations diverses
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