Conseil Communautaire

Le Conseil communautaire a lieu le 2 avril à Chanteloup. Retrouvez l'ordre du jour.
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Le jeudi 02 avril 2015 à partir de 20h30
Vie locale
Chanteloup

Conseil du 2 avril 2015

Salle multifonctions de Chanteloup // 20h30


A l'ordre du jour :

  • Examen et vote des Comptes Administratifs 2014
  • Affectation des résultats 2014
  • Examen et vote des Budgets Primitifs 2015
  • Vote des taux de Contribution Foncière des Entreprises, de Taxe d'habitation et de Foncier non bâti
  • Fixation du montant et de la répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2015
  • Instauration d'une nouvelle enveloppe pour le fonds de concours "Aménagement urbain"
  • Attribution du Lot « Signalétique » concernant la requalification du PAI de Château Gaillard
  • Avenant au Volet 2 du Contrat de Territoire 2011 - 2015
  • Demandes de subvention au titre du Volet 2 du Contrat de Territoire, pour :
    • la requalification des PAI de CREVIN
    • la requalification du PAI de Château Gaillard
    • l'acquisition de matériel nautique par le CN2B
  • Proposition d'avenants concernant les travaux du 2ème étage de l'immeuble de bureaux "Le Steriad"
  • Attribution de subvention aux associations
  • Renouvellement de l'adhésion à l'ARIC
  • Présentation du règlement intérieur pour le personnel de la Communauté de communes
  • Modifications du tableau des effectifs de la Communauté de communes
  • Constitution d'un Comité de Pilotage pour le projet de Centre Aquatique
  • Expérimentation sur le covoiturage à l'échelle du Pays des vallons de Vilaine et du Pays de Redon - Bretagne Sud
  • Avenant à la convention passée avec le SMCITOM des Pays de Vilaine
  • Proposition de convention relative à la mise en place d'un programme de lutte collective contre le frelon asiatique
  • Questions et informations diverses

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